Déposée le 18 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) BLUE MOON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARTE RELATIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE MOON domicilié(e) 2, Allée des Moulineaux, Ile Saint Germain, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 163 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque CHARTE RELATIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLUE MOON (S.A.) - 2, Allée des Moulineaux, Ile Saint Germain, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 382163087
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Produits de l'imprimerie, papier, carton, tracts, imprimés, journaux, revues, périodiques, livres. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location d'espace publicitaire, publicité radiophonique et télévisée, publicité par réseau de communication mondial tel qu'Internet, publicité télématique, publication de documents publicitaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, communication (relation publique), aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, étude et recherche de marchés, recherche pour affaires, conseils, information et renseignements d'affaires, consultation professionnelle en rapport avec la conduite des affaires, organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), expertise en affaires, gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, agences d'informations commerciales, promotion des ventes pour des tiers, gestion des affaires commerciales à savoir parrainage, promotion, animation commerciale, intermédiation ; services de mercatique ; études, recherches et tests de marche, services de marchéage direct ou indirect ; entreprise a façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; sondages d'opinion et études d'opinion, information statistique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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